Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur François VIEILLECROZE -

Numéro de dépôt :
3131961
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
Marque figurative de François VIEILLECROZE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 2001 par monsieur François VIEILLECROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est monsieur François VIEILLECROZE domicilié(e) Route des Salins, 83990 Saint Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAMBAUD MARTEL Avocats au Barreau de Paris, agissant par Maître Christophe Lapp, Avocat Associé - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131961.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2011.

François VIEILLECROZE a également déposé les autres marques suivantes : L'HABITAT MALIN , PRESENT , FRANÇOIS VIEILLECROZE


Monsieur François VIEILLECROZE - - Route des Salins, 83990 Saint Tropez - France


SCP RAMBAUD MARTEL Avocats au Barreau de Paris, agissant par Maître Christophe Lapp, Avocat Associé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Gérance et maintenance de biens immobiliers, (notamment de résidences secondaires) affaires immobilières, Evaluation (estimation) et gérance de biens immobiliers ; Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux ; Construction de tous bâtiments et jardins, notamment supervision direction de travaux de construction, Informations en matière de construction Architecture, décoration intérieure, services de jardiniers paysagistes, agence de surveillance et de gardiennage, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), Etude technique, travaux d'ingénieur, consultation sur la protection de l'environnement, dessin industriel, Elaboration et conception de logiciels.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.